Overblog Suivre ce blog
Administration Créer mon blog
SAINT-OUEN-SUR-ITON (61300): le village aux cheminées en tire-bouchon

SAINT-OUEN-SUR-ITON (61300): le village aux cheminées en tire-bouchon

blog d'informations non officiel de la commune de Saint Ouen sur Iton, mis à jour et animé bénévolement par Jérôme ANDRILLON

Publié le par ST OUEN SUR ITON

L’assemblée générale des Torsades de l’Iton aura lieu lundi 18 janvier à 15 h, salle des associations, avec changement du bureau.

Voir les commentaires

Publié le par ST OUEN SUR ITON

La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie, lundi 21 décembre 2015 à 19 h. A l'ordre du jour: approbation du compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2015, devis complémentaires: travaux salle des fêtes, décision modificative n°1, questions diverses.

Voir les commentaires

Publié le par ST OUEN SUR ITON

SEANCE CONSEIL MUNICIPAL  13 NOVEMBRE 2015  20H30  
PRESENTS :  MM. BRUNET – LANDE – TROUILLET – DESROCHERS – PROSARPIO – MAHIER – LECOQ – DEROUET – COUTURIER – LIAGRE – VILLEDIEU – DIEFENBACH.   ABSENT :    M. PINART  
EXCUSÉS :  MM. AVENEL – HAIES   
POUVOIRS :  M. AVENEL donne pouvoir à M. LANDE,    M. HAIES donne pouvoir à M. BRUNET.     
 Avant de commencer la séance, Monsieur le Maire propose de rajouter un point à l’ordre du jour, en l’occurrence le chemin de la Blondelière.  
 Cet ajout de point est accepté.   
1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 SEPTEMBRE 2015  
 Monsieur le Maire ouvre la séance de Conseil Municipal par l’approbation du compte rendu du 18 septembre 2015.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 13 voix, approuve le compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2015 .   
2 – DEVIS GOUTTIERES DES LOGEMENTS COMMUNAUX   
 Monsieur LANDE présente au Conseil Municipal 2 devis concernant la réfection de gouttières dans les logements communaux.  
- Entreprise Sylvain TURMEAU, - Entreprise Pascal LONGUET.         Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 13 voix, décide de retenir l’entreprise Sylvain TURMEAU pour la réfection de gouttières dans les logements communaux, pour un montant de 7458,06€ TTC.   
3 – DEVIS INSTALLATION DES DÉCORATIONS DE NOËL   
 Monsieur LANDE présente au Conseil Municipal 1 devis concernant la pose de 35 motifs de décorations de noël.  
- Entreprise PORTE Electricité.             Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix, décide de retenir l’entreprise PORTE Electricité pour la pose de 35 motifs de décorations de noël , pour un montant de 2496,00 € TTC.      
   
2  
4 – INDEMNITÉ DE CONSEIL ALLOUÉE AU COMPTABLE DU TRÉSOR   
 Madame DESROCHERS présente ce point.  
 Selon la demande du Trésor Public reçue en mairie le 20 octobre 2015, la somme allouée au comptable du Trésor s’élève, pour l’année 2015, à 441,71€.  
 Ce décompte a été établi conformément aux dispositions de l’arrêté ministériel en cours.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix, approuve l’octroi de l’indemnité de conseil allouée au comptable du trésor.  
5 – DÉLIBÉRATION DE RECONDUCTION DU TAUX DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT ET ÉXONÉRATION FACULTATIVE   
 La délibération du 18 novembre 2011 instituant le taux de la taxe d’aménagement à 1% sur l’ensemble du territoire de SAINT OUEN SUR ITON et l’exonération en application de l’article L.331-9 du code de l’urbanisme totalement des locaux à usage industriel et artisanal, ainsi que leurs annexes, mentionnait une durée de validité d’un an reconductible une fois.  
 Si une nouvelle délibération n’est pas nécessaire pour reconduire chaque année ce taux, il est en revanche indispensable que le Conseil Municipal délibère à nouveau pour reconduire les exonérations facultatives qui avaient été prises dans cette délibération du 18 novembre 2011, pour une application dès le 1er janvier 2016.  
 Après en avoir délibéré,  
Le Conseil Municipal, par 14 voix, décide de reconduire le taux de la taxe d’aménagement à 1% et d’exonérer en application de l’article L331 - 9 du code de l’urbanisme totalement les locaux à usage industriel et artisanal , ainsi que leurs annexes.  
La présente délibération est reconductible d’année en année sauf renonciation expresse. 
  
  6 – PRÉSENTATION DU RAPPORT 2014 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF  
 Madame PROSARPIO présente ce point.  
 Après présentation du rapport,    
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix, adopte ce rapport .   7 – RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DES FÊTES DE LA COMMUNE DE SAINT OUEN SUR ITON DANS LE CADRE DES NAP   
 Madame PROSARPIO présente ce point.  
 Elle rappelle que la Communauté de Communes du Pays de L’Aigle et de la Marche, dans le cadre des nouvelles activités périscolaires, a utilisé la salle des fêtes durant la période du 1er novembre 2014 au 31 octobre 2015.  
 La somme due, pour la totalité de cette période, s’élève à 657,14€ (chauffage, location etc.).  
 Il est demandé au Conseil Municipal de renouveler la convention de mise à disposition de la salle des fêtes, pour une durée de un an, à compter du 1er novembre 2015.  
3  
 Il est à signaler que les jeux de ballons ne seront pas autorisés dans la salle.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix, approuve la reconduction de la convention de mise à disposition de la salle des fêtes pour une durée de un an, à compter du 1 er novembre 2015 .    8 – ÉCHANGES TERRAINS SAGOT/COMMUNE ET D’OLIVEIRA/COMMUNE   
 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est envisagé de procéder à l’échange de terrains entre la Commune et Monsieur René SAGOT concernant différentes parcelles situées à la Monnerie. Les dites voix doivent faire l’objet d’un déclassement et d’un reclassement afin de modifier une partie de leurs tracés.  
 VU  
- La délibération de la commune de Saint Ouen sur Iton en date du  29 juillet 1961 faisant état des projets d’échanges et de travaux.  
- Le tracé actuel qui ne correspond plus à celui d’origine puisque les travaux ont été réalisés à l’époque, il convient alors d’en régulariser son emprise.  - Il est précisé que la section de la Voirie Communale de la Monnerie faisant partie du domaine public de la commune, le déclassement n’engendre pas d’enquête publique du fait que l’opération envisagée ne porte pas atteinte aux fonctions de desserte ou de la circulation assurées par la voie, en vertu du deuxième alinéa de l’article L 141-3 du Code de la Voirie Routière.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix POUR,   
- Approuve la cession à titre d’échange, en s’obligeant à toutes les garanties ordinaires et de droit, au profit de Monsieur René SAGOT qui accepte les biens dont la désignation suit. 
 À SAINT OUEN SUR ITON (ORNE) 61300 LA MONNERIE  Parcelles de terre.  Cadastré :  
Section N° Lieudit Surface A 279 La Monnerie 00 ha 00 a 14 ca A 280 La Monnerie 00 ha 00 a 35 ca A 281 La Monnerie 00 ha 00 a 28 ca Total surface 00 ha 00 a 77 ca  
- Dit que ces biens ont été déclassés comme n’étant plus affectés matériellement à l’usage du public ou à un service public, par suite il ne dépend plus du domaine public, suivant le document d’arpentage 10272A dressé le 16 juin 2011 par le cabinet Agetho Conseils, géomètre expert à L’AIGLE.  
En contre échange,  
 Monsieur René SAGOT cède à titre d’échange, en s’obligeant à toutes les garanties ordinaires et de droit, au profit de la Commune de SAINT OUEN SUR ITON qui accepte les biens dont la désignation suit et les reclasse dans le domaine public communal.  
 À SAINT OUEN SUR ITON (ORNE) 61300 LA MONNERIE  Parcelles de terre.  Cadastré :  
4  
Section N° Lieudit Surface A 275 La Monnerie 00 ha 00 a 34 ca A 276 La Monnerie 00 ha 00 a 08 ca A 278 La Monnerie 00 ha 01 a 58 ca Total surface 00 ha 02 a 00 ca  
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout acte se rapportant à l’échange des voies mentionnées ci-dessus entre la Commune et Monsieur René SAGOT, étant prévu que les frais de cet acte seront à la charge de la Commune.   9 – APPROBATION SUR LE PROJET DE SAGE DE LA RISLE   
 Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la Risle, document de planification à l’échelle du bassin versant dont l’objectif est d’atteindre un équilibre  entre la protection des milieux aquatiques et des ressources en eau et la satisfaction des usagers (alimentation en eau potable, assainissement, pêche, industries…).  
 Monsieur le Maire donne un exposé de la lecture du document.  
 Après en avoir délibéré et compte tenu de la lourdeur des documents administratifs présentés,  
 Le Conseil Municipal, par 1 voix POUR, 3 voix CONTRE et 10 abstentions, refuse le projet de  Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la R isle aux motifs suivants :  
1) Le SAGE dépasse largement la règlementation nationale et impose des contraintes trop importantes.  
2) Interdire de drainer les zones humides dans le Pays d’Ouche aura, à terme, un impact sur les zones cultivables qui risquent de devenir des friches.  
3) L’élevage sera lui aussi impacté de manière importante par les contraintes pour les éleveurs de mise aux normes de leurs installations. L’élevage étant déjà un secteur durement touché.  
4) Nous ne souhaitons pas que soit intégré le risque d’inondation dans les documents d’urbanisme.  
5) Le SAGE devrait être un outil de sensibilisation et d’animation auprès des collectivités afin d’instaurer une dynamique locale. Or, au terme de l’analyse, il devient pour nous un outil règlementaire beaucoup trop contraignant.  
6) Enfin, le budget lié à ce dossier nous semble excessif et la participation de nos collectivités sera impossible à assumer compte tenu des restrictions budgétaires.  
10 – PROJET DE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DE L’ORNE   
 Monsieur LANDE présente ce point.  
 Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le projet de schéma portant sur une nouvelle organisation territoriale de la République avec, entre autres, le rassemblement de plusieurs EPCI entre elles.  
 Ce qui concerne la commune de SAINT OUEN SUR ITON :  
 Cette dernière étant intégré dans la Communauté de Communes du Pays de L’Aigle et de la Marche, ce projet porte sur le rassemblement de cette CDC avec la CDC du canton de La Ferté Frênel. Ce qui porterait la population du nouvel EPCI à 25 831 habitants.  
 La fusion est obligatoire pour la CDC du canton de La Ferté Frênel qui doit atteindre le seuil de 5000 habitants.  
5  
 Cette fusion répond à une logique territoriale : les deux communautés de communes appartiennent au même bassin de vie de L’Aigle, au Pays d’Ouche et au futur ScoT PAPAO-Ouche. De plus, elles ont déjà des structures communes, notamment le même SMIRTOM (Région de L’Aigle) pour la gestion de leurs déchets.  
 Enfin, ce rapprochement répond à l’objectif de solidarité économique et financière fixé par la loi NOTRe : la CDC des Pays de L’Aigle et de la Marche est un bassin de vie dynamique, où le nombre d’emplois est supérieur à 10 000 et a augmenté entre 1999 et 2011 (INSEE). La CDC du canton de la Ferté Frênel, où le nombre d’emplois est inférieur à 2000 avec une tendance de long terme à la baisse pourrait bénéficier de cette dynamique.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 13 voix POUR et 1 abstentio n, approuve ce projet.  
11 – INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE    
 Après en avoir délibéré,  
 L e Conseil Municipal , par 14 voix, décide d’attribuer une indemnité de gardiennage 
de l’ église de 
160€ à Monsieur Michel LOYER, 6 rue Désiré Guillemare, 61300 SAINT OUEN SUR ITON.  
12 – DATE DES VŒUX DU MAIRE  
 Le 9 janvier 2016 auront lieu, à 15 h 00, les vœux du Maire où sera présenté un diaporama sur les réalisations 2015 et enfin la présentation des nouveaux habitants de la commune.  
13 – ORGANISATION DU REPAS DES AÎNÉS  
 Point sur l’organisation du repas des Aînés.  
 Le 28 novembre 2015, à 10h00, préparation de la salle des fêtes.  Le Menu a été défini avec le traiteur, Monsieur Eric DEBURGHGRAEVE.  Il y aura 6 serveuses ainsi que 3 personnes à la vaisselle.  
14 – DEMANDES DE SUBVENTIONS  
 Collège Molière :   
 Championnat de France scolaire de Lutte à l’Ile de la Réunion pour un élève de la commune.    Après en avoir délibéré,  
 Le Conseil Municipal va recontacter l’établissement scolaire afin d’obtenir plus d’informations sur ce sujet.  
 MFR Vimoutiers (Formation aux Métiers du Cheval) :  
 Demande de subvention pour un élève de la commune.   
 Après en avoir délibéré,   
 Le Conseil Municipal ne donne pas suite à cette demande.  
 MFR Mortagne au Perche :   
 Demande de subvention pour un voyage d’étude en Italie pour un élève de la commune.  
 Après en avoir délibéré,  
6   
Le Conseil Municipal, par 14 voix, décide d’octroyer une subvention de 15€ à la MFR de Mortagne au Perche pour un voyage d’étude .   
Téléthon :  
 Promesse institutionnelle de 150€.   15 – PLANNING DES ÉLECTIONS RÉGIONALES DES 6 ET 13 DÉCEMBRE 2015  
 Mise en place du planning des permanences.   
16 – POINT SUR LES TRAVAUX DE LA SALLE DES FÊTES (DONT DEVIS TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES)  
 Devis complémentaires.  
 Devis plinthes :   
 Monsieur LANDE présente au Conseil Municipal 4 devis complémentaires concernant la fourniture et la pose de plinthes à la salle des fêtes.  
- SARL SMA, - Société MGP, - La Peinture Rilloise, - Société Créabois.       
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 13 voix POUR et 1 abstention, décide de retenir l’entreprise CRÉABOIS pour la fourniture et la pose de plinthes à la salle des fêtes pour un montant de 4072,20€ TTC .  
Devis scène :   
 Monsieur LANDE présente au Conseil Municipal 1 devis complémentaire concernant le ponçage et la vitrification de la scène de la salle des fêtes.  
- La Peinture Rilloise.       
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix POUR, décide de retenir la Peinture Rilloise pour le ponçage et la vitrification de la scène de la salle des fêtes pour un montant de 860,57€ TTC.  
 Devis vidéoprojecteur :   
 Monsieur LANDE présente au Conseil Municipal 1 devis complémentaire concernant l’installation d’un vidéoprojecteur.  
- Génération Micro.  
 Après en avoir délibéré,   
L e C o n s e il M u n i c i p a l, p a r 1 4 v o i x P O U R , d é c i d e d e r e t e n i r l a s o c i é t é G é n é r a t i o n M i c r o pour l’installation d’un vidéoprojecteur dans la salle des fêtes pour un montant de 3576,00€ TTC.     
7  
17 – CHEMIN DE LA BLONDELIERE   
 Monsieur le Maire présente ce point.  
 Il faut rappeler que le chemin situé à la Blondelière est une voie desservant plusieurs habitations dont les terrains ont été vendus par Monsieur Pierre LESSIRARD il y a plusieurs années. Le chemin étant, dans ce cas, propriété lui aussi de Monsieur Pierre LESSIRARD, cadastré I 61.  
 Actuellement, ce chemin est en mauvais état et ne permet plus un confort optimal de circulation.  
 L’objectif serait de racheter cette voie à Monsieur Pierre LESSIRARD, pour l’euro symbolique, afin de le remettre dans le domaine public communal et ainsi le réhabiliter.  
 Ce rachat pourrait se décliner sur une réhabilitation financé par la commune et les riverains du secteur.  
 Cette voie, ainsi réhabilitée, serait cédée à la Communauté de Communes du Pays de L’AIGLE et de la Marche, dans le cadre de la compétence voirie.  
 Après en avoir délibéré,   
Le Conseil Municipal, par 14 voix POUR, décide d’acheter le chemin de la Blondelière à Monsieur Pierre LESSIRARD, pour l’euro symbolique.  
18 – QUESTIONS DIVERSES  
C. PROSARPIO : Information cocktail Jazz en Ouche.  
J. BRUNET :  - Remerciements de Madame LOUWAGIE, Député-Maire de L’AIGLE, sur la manifestation du 19   septembre 2015 pour l’hôpital de L’AIGLE.  
 - Gravats disponibles au SMIRTOM.  
- Réponse du courrier du 23 juillet 2015 à la boulangerie.  
- Collecte de la Banque Alimentaire les 27 et 28 novembre 2015.  
- Remerciement de subvention de l’AFSEP (Association Française des Sclérosés en Plaques).  
19 – TOUR DE TABLE  
J.R COUTURIER : Courrier à faire à la boucherie.  
S. TROUILLET : - Point sur l’éclairage rue du Chemin de Fer.  
 - Remerciement mariage M. PROSARPIO/M. GUILLOT.  
 - Faire-part naissance enfant T. LANGLAIS.  
Y. DESROCHERS : - Date de la préparation des décorations de Noël fixé au 25 novembre 2015.  
 - Installation de ces décorations le 5 décembre 2015.  
 - Concert à L’AIGLE pour le Téléthon.  
S. VILLEDIEU : - Concernant l’élagage sur la commune, certaines branches sont restées à terre sans avoir été   broyées, sur certains secteurs.  
8  
- Se pose la question sur le fait que le Département se substitue aux obligations des propriétaires concernant l’élagage des haies. Une demande d’informations auprès du Département pourrait être envisagée.  
C. LIAGRE :  Réunion des associations fixée le 27 novembre 2015 à 20h30.  
J.L DEROUET : - Chemin de la déchetterie réempierré. Je pense que l’empierrage du chemin peut contribuer à   une diminution des accidents sur la route de Crulai.  
P. MAHIER : - Vitesse rapide de certains véhicules à la Jarcière. Il faudrait voir pour poser des panneaux de   ralentissement.  
C. PROSARPIO :  Rapport de la commission École de la CDC (66 élèves sur 3 classes à SAINT OUEN SUR ITON).  
D. LANDE : - Point sur la réunion commission Économie (notamment sur le sens de circulation à la Poste en   Zone Industrielle).  
 - Mise en route de la Maison 100% Fibre.  
S. TROUILLET : - Rapport de la commission Sport de la CDC.  
 - Lancement de la préparation du bulletin municipal (SOSIE) le lundi 16 novembre 2015

Voir les commentaires

Publié le par ST OUEN SUR ITON

La mairie sera ouverte exceptionnellement jeudi 31 décembre, de 11 h à 13 h, afin de prendre les dernières inscriptions sur la liste électorale politique.

Voir les commentaires

Publié le par ST OUEN SUR ITON

Dimanche après-midi, à la salle polyvalente, le comité des fêtes, présidé par Damien Pinart, a organisé son loto de Noël avec 370 personnes qui ont tenté leur chance pour remporter près de 3 600 € de lots en jeu, pour ce plus gros loto de l’année. Étant donné le succès des différents lotos organisés, un week-end spécial loto est prévu pour les samedi 5 mars à 20 h 30 et dimanche 6 mars 2016 à 14 h.
Les gagnants : combi TV-DVD : Mme Duron, Vimoutiers ; ordinateur portable : Mme Blavette, Verneuil ; malle garnie : Mme Lemée, L’Aigle ; spa gonflable : Mme Guillemin, Ecorcei ; TV 123 cm : Mme Levoyer, Ecorcei ; bon d’achat 800 €: Mme Tremerel, L’Aigle ; loto + : bon d’achat 150 €: Mme Leblanc, Ecorcei.

370 JOUEURS AU LOTO DE NOEL

Voir les commentaires

Catégories

Articles récents

Hébergé par Overblog